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Dans le cadre d'une bonne gestion d'entreprise, nous nous engageons à surveiller tous les paramètres liés au bon fonctionnement global du système de management de la qualité pour une amélioration continue. Cela inclut les éléments suivants :
À défaut de stipulation particulière aux présentes conditions et convenues par écrit entre les parties, les commandes sont soumises de plein droit aux conditions générales de vente, énoncées ci-après sur support électronique, quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur. Le fait de passer commande par ce moyen implique l’acceptation entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente, à l’exclusion de tous autres documents.
En cas de litiges qui pourraient résulter de l’application des conditions générales de ventes, l’acheteur et KURUBIS s’engagent à trouver une solution à l’amiable. Si toutefois aucun consensus ne pouvait être trouvé, les dispositions suivantes seraient appliquées : – pour un acheteur ayant passé commande depuis la Tunisie : tous litiges survenus lors de l’exécution, la résiliation, l’interprétation du contrat seraient soumis au droit Tunisien. La juridiction compétente serait alors soit le lieu de domicile du défendeur soit le lieu de livraison effective de la commande du client. – pour un acheteur ayant passé commande depuis l’étranger : tous litiges survenus lors de l’exécution, la résiliation, l’interprétation du contrat seraient soumis aux juridictions compétentes en vertu des directives et règlements de l’Union Européenne.
Nous accordons une grande attention aux informations accompagnant chaque produit, cependant la responsabilité de KURUBIS ne saurait être engagée en cas d’erreur involontaire sur les informations publiées sur ce site. Toute commande est ferme et définitive. Cependant un message correctif peut-être adressé à KURUBIS dans les 2 heures qui suivent la commande. Passé ce délai,aucune modification ne pourra être apportée, celle-ci étant en cours d’expédition.
Les photos présentées sur ce site sont la propriété exclusive de KURUBIS. Elles ne peuvent être utilisées ou reproduites sans demande préalable. Les produits sont livrables dans la limite des stocks disponibles et expédiés en fonction de l’ordre d’arrivée des commandes. En cas de rupture, KURUBIS proposera un produit équivalent, libre choix est donné à l’acheteur de refuser cette offre, dans ce cas la vente de ce produit sera annulée et l’acheteur bénéficiera des clauses de remboursement. En cas de vin bouchonné, il ne sera pas possible de remplacer la bouteille sans avoir reçu au préalable le bouchon de la bouteille incriminée.
Les prix des produits affichés sont exprimés en Dinars TTC hors frais de port (sous réserve d’erreur typographique et d’affichage).Les produits sont vendus aux tarifs en vigueur à la date de la commande, la facture sera donc établie au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Le règlement doit intervenir en totalité dès la saisie de votre commande.
Le paiement d’une commande peut s’effectuer par chèque à l’ordre de KURUBIS, par virement bancaire. L’expédition de la commande débutera dès réception du règlement.
KURUBIS reste propriétaire de l’intégralité des biens vendus jusqu’au règlement intégral et effectif de ces derniers.
Nous nous efforçons de raccourcir au mieux nos délais de livraison. Les délais de livraison varient en fonction du type de port et du lieu de livraison. Les produits achetés seront livrés dans un délai moyen de deux (2) à six (6) jours ouvrés à compter de la date de validation définitive de la commande (réception du paiement total de la commande ou autorisation bancaire). Sur une même commande, les produits commandés seront livrés en une seule fois. En conséquence, si la commande comporte des produits spécifiques avec un délai de livraison particulier, stipulé sur la fiche produit, le délai le plus long s’appliquera comme référence pour la date de livraison de la commande. KURUBIS s’engage à livrer dans un délai maximal de trente (30) jours. Si la livraison ne peut être assurée sous ce délai, l’acheteur sera tenu informé dès que possible et aura la faculté d’annuler sa commande. Il bénéficiera des clauses de remboursement. Nous ne saurons être tenus responsable d’une adresse d’expédition mal transmise par l’acheteur. Les frais de réexpédition seront alors à la charge de ce dernier. Tous les frais de livraison relatifs à des modifications d’adresse de livraison après l’expédition d’une commande ne pourront pas être pris en charge par KURUBIS, ils seront directement facturés et pris en charge par le client à l’initiative de la modification. Les seuls cas où KURUBIS s’engage à prendre à sa charge les frais de retour sont : – pour une livraison non conforme à la commande – pour un retour de commande suite à détérioration de la marchandise pendant le transport mais dans le seul et unique cas où les règles d’usage ont été respectées.
Les marchandises commandées voyagent aux risques et périls de KURUBIS. Le transfert de risques de perte ou détérioration des produits sera effectif dès lors que le client ou son représentant aura signé le bon de livraison. Il est donc important de contrôler le contenu et l’état du colis au moment de la livraison et de formuler au besoin des réserves comme stipulées ci-après. Après signature du bon de livraison, la responsabilité de KURUBIS ne pourra pas être engagée si les règles d’usage n’ont pas été observées, à savoir : « La responsabilité du transporteur n’est engagée que si des réserves précises et complètes ont été formulées par écrit, sur l’exemplaire de la lettre de voiture présentée par le livreur, pour recevoir décharge du destinataire et confirmées au transporteur nommément désigné sur la lettre de voiture, dans les trois jours de la réception, par lettre recommandée ».
Conformément aux dispositions de l’article L3342-1 du Code de la Santé Publique modifié par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite.
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